CGL, Compagnie G\u00e9n\u00e9rale de Location d\u2019\u00c9quipements, CGI FINANCE \u2013 69 avenue de Flandre \u2013 59 700 Marcq-en-Bar\u0153ul \u2013 France, SA au capital de 58 606 156 \u20ac, SIREN 303 236 186, RCS Lille M\u00e9tropole. CGL est une soci\u00e9t\u00e9 du Groupe Soci\u00e9t\u00e9 G\u00e9n\u00e9rale \u2013 \u00c9tablissement de cr\u00e9dit sp\u00e9cialis\u00e9 agr\u00e9\u00e9 exer\u00e7ant sous le contr\u00f4le de l\u2019Autorit\u00e9 de Contr\u00f4le Prudentiel et de R\u00e9solution \u2013 4 Place de Budapest, CS 92459, 75436 PARIS CEDEX 09<\/p>\n\n\n\n
CGL, Compagnie G\u00e9n\u00e9rale de Location d\u2019\u00c9quipements, SA au capital de 58\u00a0606\u00a0156\u00a0euros, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 69 Avenue de Flandre 59700 Marcq-en-Bar\u0153ul, SIREN 303\u00a0236\u00a0186 RCS Lille M\u00e9tropole, N\u00b0 de TVA intracommunautaire : FR\u00a084\u00a0303\u00a0236\u00a0186, ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9e \u00ab CGL \u00bb et\/ou \u00ab CGI FINANCE \u00bb.<\/p>\n\n\n\n
Filiale de la Soci\u00e9t\u00e9 G\u00e9n\u00e9rale, CGL est un \u00e9tablissement de cr\u00e9dit sp\u00e9cialis\u00e9 agr\u00e9\u00e9 exer\u00e7ant sous le contr\u00f4le de l\u2019Autorit\u00e9 de Contr\u00f4le Prudentiel et de R\u00e9solution 4 Place de Budapest, CS 92459, 75436 PARIS CEDEX 09<\/p>\n\n\n\n
Pour nous contacter\u00a0:<\/strong><\/p>\n\n\n\n Directeur de la publication<\/strong>\u00a0: Ludovic VAN DE VOORDE, Directeur G\u00e9n\u00e9ral de CGL.<\/p>\n\n\n\n CGL, SIREN 303 236 186 RCS Lille M\u00e9tropole ci-apr\u00e8s \u00ab l\u2019H\u00e9bergeur \u00bb<\/p>\n\n\n\n L\u2019acc\u00e8s au Site est r\u00e9serv\u00e9 aux personnes majeures.<\/p>\n\n\n\n L\u2019acc\u00e8s au Site et son utilisation sont r\u00e9serv\u00e9s \u00e0 un usage strictement personnel. Vous vous engagez \u00e0 ne pas utiliser ce site et les informations ou donn\u00e9es qui y figurent \u00e0 des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l\u2019envoi de courriers \u00e9lectroniques non sollicit\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n 3.1<\/strong>\u00a0Le Site\u00a0www.cgifinance.fr<\/a>\u00a0permet \u00e0 CGL de pr\u00e9senter le Groupe et ses filiales, ses membres et principaux chiffres cl\u00e9s, l\u2019organisation de ses activit\u00e9s et de ses partenaires ainsi que ses principaux engagements.<\/p>\n\n\n\n Le Site permet \u00e9galement aux internautes d\u2019acc\u00e9der \u00e0 diff\u00e9rents espaces et notamment les rubriques \u00ab\u00a0Espace Clients\u00a0\u00bb et \u00ab\u00a0Recrutement\u00a0\u00bb<\/p>\n\n\n\n La navigation sur ce Site vaut acceptation sans r\u00e9serve des pr\u00e9sentes dispositions.<\/p>\n\n\n\n 3.2<\/strong>\u00a0Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images anim\u00e9es ou non, s\u00e9quences vid\u00e9o, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient \u00eatre utilis\u00e9es pour faire fonctionner ce site et plus g\u00e9n\u00e9ralement tous les \u00e9l\u00e9ments reproduits ou utilis\u00e9s sur le site sont prot\u00e9g\u00e9s par les lois en vigueur au titre de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n\n\n\n Les internautes ne peuvent, en aucune mani\u00e8re, reproduire, repr\u00e9senter, diffuser, modifier, conc\u00e9der, sous quelque forme que ce soit, tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments du Site y compris les applications informatiques, sans l\u2019accord pr\u00e9alable et \u00e9crit de CGL. De tels agissements sont susceptibles de constituer une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les dispositions du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et\/ou une faute d\u00e9lictuelle de nature \u00e0 engager la responsabilit\u00e9 civile des contrevenants aux droits susmentionn\u00e9s. Le fait pour CGL de ne pas engager de proc\u00e9dure d\u00e8s la prise de connaissance de ces utilisations non autoris\u00e9es ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.<\/p>\n\n\n\n 4.1.<\/strong>\u00a0Pour la bonne gestion du site, CGL pourra \u00e0 tout moment :<\/p>\n\n\n\n 4.2.<\/strong>\u00a0Les informations et \u00e9l\u00e9ments de pr\u00e9sentation accessibles sur le Site sont fournis \u00e0 titre purement indicatif et restent susceptibles de modification, \u00a0\u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis notamment en cas d\u2019\u00e9volution du Site et de la r\u00e9glementation en vigueur.<\/p>\n\n\n\n CGI FINANCE s\u2019efforce d\u2019assurer l\u2019exactitude et la mise \u00e0 jour de ces informations et se r\u00e9serve le droit d\u2019en corriger le contenu \u00e0 tout moment. Toute nouvelle version sera imm\u00e9diatement applicable et opposable aux Utilisateurs du site.<\/p>\n\n\n\n CGI FINANCE ne peut garantir l\u2019exhaustivit\u00e9, l\u2019exactitude et la pr\u00e9cision des informations, notamment financi\u00e8res, mises \u00e0 disposition sur le Site. Les informations diffus\u00e9es sur ce site ne sauraient en aucun cas \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9es comme un d\u00e9marchage commercial de CGL et ses filiales.<\/p>\n\n\n\n CGI FINANCE d\u00e9cline formellement toute responsabilit\u00e9 quant\u00a0aux contenus des sites vers lesquels elle offre des liens. Ces liens sont propos\u00e9s aux utilisateurs du site CGI FINANCE en tant que service.<\/p>\n\n\n\n La d\u00e9cision d\u2019activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du site CGI FINANCE. 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Ce dernier doit prendre toutes les mesures appropri\u00e9es pour prot\u00e9ger son mat\u00e9riel et ses propres donn\u00e9es notamment d\u2019attaques virales par Internet. L\u2019internaute est par ailleurs le seul responsable des sites et donn\u00e9es qu\u2019il consulte.<\/p>\n\n\n\n 6.3<\/strong>\u00a0CGL ne pourra \u00eatre tenu responsable en cas de poursuites judiciaires \u00e0 l\u2019encontre de l\u2019utilisateur du Site :<\/p>\n\n\n\n CGL n\u2019est pas responsable des dommages caus\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisateur, \u00e0 des tiers et\/ou \u00e0 votre \u00e9quipement du fait de sa connexion ou de son utilisation du site et l\u2019Utilisateur renonce \u00e0 toute action contre lui de ce fait.<\/p>\n\n\n\n Si CGL venait \u00e0 faire l\u2019objet d\u2019une proc\u00e9dure amiable ou judiciaire \u00e0 raison de l\u2019utilisation du site par l\u2019utilisateur, il pourra se retourner contre ce dernier pour obtenir indemnisation de tous les pr\u00e9judices, sommes, condamnations et frais qui pourraient d\u00e9couler de cette proc\u00e9dure.<\/p>\n\n\n\n Les pr\u00e9sentes dispositions sont soumises \u00e0 la loi fran\u00e7aise.<\/p>\n\n\n\n \u00c0 d\u00e9faut d\u2019accord amiable, les diff\u00e9rends susceptibles de survenir entre les internautes et CGL concernant le contenu, l\u2019ex\u00e9cution et\/ou l\u2019interpr\u00e9tation des pr\u00e9sentes seront soumis aux juridictions comp\u00e9tentes \u00e0 savoir les tribunaux de Lille, sous r\u00e9serve d\u2019une attribution de comp\u00e9tence sp\u00e9cifique d\u00e9coulant d\u2019un texte de loi ou r\u00e9glementaire particulier.<\/p>\n\n\n\n Contrat d\u2019assurance collective de dommages \u00ab Assurance Plaisance Helvetia Yacht \u00bb et contrat d\u2019assurance collective de dommages \u00ab Assurance Remorque AREAS \u00bb souscrits par CGL aupr\u00e8s respectivement d\u2019HELVETIA ASSURANCES et d\u2019AREAS\u00a0DOMMAGES. Contrats pr\u00e9sent\u00e9s par CGL, courtier d\u2019assurance, n\u00b0 ORIAS 07027148 (www.orias.fr<\/a>) via ses mandataires.<\/p>\n\n\n\n Contrat d\u2019Assurance Plaisance \u00ab Yacht \u00bb souscrit aupr\u00e8s d\u2019HELVETIA ASSURANCES. Contrat pr\u00e9sent\u00e9 par CGL, courtier d\u2019assurance, n\u00b0 ORIAS 07027148 (www.orias.fr).<\/p>\n\n\n\n Contrat d\u2019assurance de dommages \u00ab E-BOAT \u00bb souscrit aupr\u00e8s d\u2019HELVETIA ASSURANCES. Contrat pr\u00e9sent\u00e9 par CGL, courtier d\u2019assurance, n\u00b0 ORIAS 07027148 (www.orias.fr).<\/p>\n\n\n\n Contrat d\u2019assurance collective \u00ab Assurances des Personnes \u00bb souscrit par CGL aupr\u00e8s de SOGECAP \u2013 entreprise r\u00e9gie par le Code des assurances. Contrat pr\u00e9sent\u00e9 par CGL, courtier d\u2019assurance, n\u00b0 ORIAS 07027148 (www.orias.fr<\/a>) via ses mandataires.<\/p>\n\n\n\n CGL \u2013 Compagnie G\u00e9n\u00e9rale de Location d\u2019\u00c9quipements \u2013 SA au capital de 58\u00a0606\u00a0156\u00a0euros \u2013 SIREN 303 236 186 RCS Lille M\u00e9tropole.<\/p>\n\n\n\n Entreprises d\u2019assurances r\u00e9gies par le Code des assurances et soumises au contr\u00f4le de l\u2019Autorit\u00e9 de Contr\u00f4le Prudentiel et de R\u00e9solution \u2013 4 Place de Budapest, CS 92459, 75436 PARIS CEDEX 09. CGI FINANCE est une marque de la Soci\u00e9t\u00e9 G\u00e9n\u00e9rale mise \u00e0 disposition de CGL.<\/p>\n\n\n\n\n
1.3\u00a0H\u00e9bergeur :<\/strong><\/h5>\n\n\n\n
2. ACC\u00c8S AU SITE<\/strong><\/h4>\n\n\n\n
3. CONTENU DU SITE \u2013 PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE<\/strong><\/h4>\n\n\n\n
4. DISPONIBILIT\u00c9 DU SITE \u2013 MODIFICATION<\/strong><\/h4>\n\n\n\n
\n
5. LIENS HYPERTEXTE<\/strong><\/h4>\n\n\n\n
6. RESPONSABILIT\u00c9S\u00a0<\/strong><\/h4>\n\n\n\n
7. LOIS APPLICABLES<\/strong><\/h4>\n\n\n\n
MENTIONS L\u00c9GALES BATEAU<\/strong><\/h3>\n\n\n\n
ASSURANCES PLAISANCE \/ LIBERSEA ET LOCASSURANCE\/ ASSURANCE REMORQUE\u00a0 :<\/strong><\/h4>\n\n\n\n
ASSURANCES PLAISANCE \/ HELVETIA YACHT PREMIUM ET HELVETIA YACHT :<\/strong><\/h4>\n\n\n\n
ASSURANCES PLAISANCE \/ HELVETIA E-BOAT :<\/strong><\/h4>\n\n\n\n
ASSURANCE DES PERSONNES :<\/strong><\/h4>\n\n\n\n